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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PDCA
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MODULO
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MODULO
PDCA, SARL

Numéro de dépôt :
4293804
Date de dépôt :
18/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
MODULO de PDCA

Présentation de la marque MODULO

Déposée le 18 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PDCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MODULO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PDCA domicilié(e) 22/24 Avenue du Président Wilson - 76290 - MONTIVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 938 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PDCA, M. DUVAL Christophe domicilié(e) 22/24 avenue du président Wilson - 76290 - MONTIVILLIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 8 ans, la marque MODULO est expirée depuis le 18 août 2026.

PDCA a également déposé les autres marques suivantes : Normandy , PDCA , SAFETY SHOP , Normandie , WATTSHUMAIN


PDCA, SARL - 22/24 Avenue du Président Wilson - 76290 - MONTIVILLIERS - France - SIREN 440938454


PDCA, M. DUVAL Christophe - 22/24 avenue du président Wilson - 76290 - MONTIVILLIERS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 30 juin 2017 - Rejet partiel n°703077 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-30

Inscription le 30 juin 2017 - Rejet partiel n°703076 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-30

Inscription le 29 mai 2019 - Renonciation totale n°757921 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Métaux communs et leurs alliages ;

Nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.